Mentions légales

Le site www.musimos.com a été créé dans le but de présenter et de promouvoir le logiciel "Musimos®".

Par toutes opérations (consultation du site, achats, participation...) que vous effectuerez sur ce site, vous acceptez les "mentions légales" qui régissent le site et vous engagez à les respecter. Afin de veiller tant à la qualité du contenu que du suivi de notre ligne éditoriale, un contrôle est effectué sur tout apport extérieur de quelque type qu'il soit (référencement, avis, recommandation ...). En conséquence, nous nous réservons le droit discrétionnaire de mettre en oeuvre à tout moment tous moyens utiles à ce contrôle ex. : refus, retrait d'un lien hypertexte et/ou d'un avis, etc...

Le site Musimos® peut contenir des liens vers les sites Web de tiers que nous ne contrôlons pas. De ce fait, nous ne pouvons être tenus responsables de leur code de pratique vis à vis de la vie privée ni de leur contenu. L’existence d’un lien vers un autre site ne sous-entend pas notre adhésion à ses services ni à ses politiques.

Nous vous rappelons que vous ne devez en aucun cas enfreindre la Loi, notamment : - en ayant des agissements directs et/ou indirects délictueux tels que la propagation de virus, le piratage ... - en ne respectant pas les droits de Propriété Intellectuelle (droit des Marques, droits d'Auteur ...) Vous répondrez de tout préjudice que vous nous causerez ou que vous causerez à un tiers par notre intermédiaire.

Notre site ainsi que chacun des éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui nous appartiennent ou bien dont nous avons au préalable obtenu les autorisations adéquates d'exploitation. Il en est ainsi par exemple des logo, charte graphique (site et produits), marque... Sous réserve des exceptions légales, il vous est donc formellement interdit en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle de les utiliser, exploiter sans autorisation préalable du titulaire des droits. En suggérant votre site ou celui d'un tiers, vous nous cédez, à titre gracieux et pour la durée des droits, les droits, dont vous êtes titulaire, de reproduction illimitée, diffusion commerciale ou non, représentation sur tous supports (internet, livres ...), adaptation, modification, traduction ... du ou des descriptif(s) fait(s) par vos soins et que vous joignez à l'adresse du ou des site(s) proposés. Nous restons entièrement libre d'utiliser ou non le(s)dit(s) descriptif(s).

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 : en application de l'article 27 de cette loi, vous êtes informé du caractère obligatoire des réponses sans lesquelles nous ne pourrons traiter vos demandes. Les informations collectées nous sont destinées et sont, sauf opposition de votre part, susceptibles d'être cédées, louées à des tiers, ou échangées. Votre opposition comme vos droits d'accès et de rectification peuvent être exercés auprés du webmaster de musimos.

Nous vous informons que musimos.com peut utiliser des cookies lors de la navigation sur le Site. Ces cookies n'ont pas pour objet d'identifier les utilisateurs mais seulement d'enregistrer des informations relatives à la navigation de leur ordinateur sur le site (les pages consultées, les dates et heures de la consultation…) et d'identifier cette machine lors d'une connexion ultérieure. Ces informations nous permettent notamment d'établir, de manière anonyme, le profil des visiteurs. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an. Les utilisateurs ont toujours la possibilité de visiter le site sans recevoir de cookies en désactivant la réception de ces derniers dans le paramétrage du navigateur Web.